Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement

Décret du gouverneur du territoire de l'Altaï « Sur le Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans la région de l'Altaï 25/09/14 » №141

Décret du gouverneur du territoire de l'Altaï 07/10/2015 №103 «Sur la mise en œuvre de mesures visant à mettre en œuvre la norme de la concurrence et sur les modifications apportées au décret du gouverneur du Territoire de l'Altaï 25/09/2014 №141»

Ordre du gouverneur du territoire de l'Altaï 01/03/2017 numéro 25 p « Sur les amendements à la disposition du gouverneur du territoire de l'Altaï 12/01/2015 numéro 1-p »

Ordre du gouverneur du territoire de l'Altaï du numéro 29/02/2016 12 p « Sur les amendements à la disposition du gouverneur du territoire de l'Altaï 12/01/2015 numéro 1-p »

Ordre du gouverneur du territoire de l'Altaï 14/10/2015 numéro 80 p « Sur les amendements à la disposition du gouverneur du territoire de l'Altaï 12/01/2015 numéro 1-p »

Ordre du gouverneur du territoire de l'Altaï « Sur la composition du Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans le territoire de l'Altaï » de 01.12.15 numéro 1 - p

Résolution d'administration Altai Krai « sur l'abrogation de certains actes juridiques de l'Administration du Territoire » de 437 25/9/14 nombre

  Le plan de travail du Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans la région de l'Altaï en 2014

Le plan de travail du Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans le territoire de l'Altaï pour 2015

Le plan de travail du Conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans le territoire de l'Altaï pour 2016

Le plan de travail du conseil d'experts sur l'amélioration du climat d'investissement dans le territoire de l'Altaï pour 2017

Session du 20 février 2018 - 02 mars 2018
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport régional annuel « État et le développement de l'environnement concurrentiel sur les marchés des biens et services du territoire Altaï en 2017. »

Session du 22 juin 2017
Ordre du jour de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Informations sur les résultats de la réunion

Réunion le 9 mars 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport régional annuel « État et le développement de l'environnement concurrentiel sur les marchés des biens et services du territoire de l'Altaï en 2016 »

Session du 14 février 2017
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport de performance du protocole

Réunion le 8 juin 2016
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport de performance du protocole


Session 10 mars 2016
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport de performance du protocole


Session 11 décembre 2015
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport de performance du protocole


Session 8 septembre 2015
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
Rapport sur la mise en œuvre du protocole

Réunion le 15 juillet 2014
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts

Réunion le 14 février 2014
Ordre du jour de la réunion
Informations sur les résultats de la réunion
Procès-verbal de la réunion du conseil d'experts
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